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Lorsque vous expédiez des envois à destination des états-Unis ou internationale, le système Purolator Expédition en ligne vous permet de saisir vous-même l'information requise pour les douanes. Il vous suffit de remplir ces champs si vous expédiez votre envoi à l'extérieur du Canada. Les renseignements que vous fournissez dans cette section sont requis pour le dédouanement dans le pays de destination.
Si vous expédiez uniquement des documents, veuillez cocher la case Documents seulement à la page Détails de l’envoi puisque vous n’êtes pas tenu(e) de remplir cette page.
Selon le produit et le pays en question, vous devrez peut-être fournir des formulaires comportant des renseignements supplémentaires pour le dédouanement ou le traitement des droits de votre envoi (par ex., Food & Drug Administration (FDA) et Federal Communications Commission (FCC) aux états-Unis, ALENA aux états-Unis ou au Mexique). Si vous avez des questions particulières concernant votre envoi ou sur les champs suivants, veuillez appeler Purolator au 1-888-SHIP-123 (1 888 744-7123) ou consulter la Zone Assistance Commerce sur le site de Purolator International.
Si vous omettez de remplir les documents de douane appropriés, cela risque d’entraîner des retards considérables dans le processus d'expédition de vos envois à destination internationale ou des é.-U. Si vos documents sont incomplets, le courtier en douane dont Purolator a retenu les services vous contactera directement pour vous informer des options qui s’offrent à vous. Les expéditeurs novices en la matière peuvent consulter la Zone Assistance Commerce sur le site de Purolator International
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Grille de description
La première section est une grille représentant le contenu de chaque colis (ou pièce) à expédier. Chaque colis expédié à l’étranger doit être répertorié dans la grille.
Veuillez remplir les champs suivants pour chaque type de produit que vous expédiez ou extrayez un produit enregistré dans votre Base de données des produits.
- Code de produit
- Description du contenu
- Code harmonisé
- Pays de fabrication
- Prix unitaire
- Quantité
- Unité de mesure
- Valeur totale
- Indicateur du produit
- Documents à imprimer
Pour chaque produit que comporte l’envoi, sélectionnez Insérer un rang, remplissez les champs et cliquez sur Enregistrer. Vous pouvez également extraire des produits de votre Base de données des produits en cliquant sur l’icône dans le coin gauche de chaque rangée.
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Documents de douane à produire
Voici une liste des divers documents de douane que vous pouvez choisir d'imprimer et de remplir à la main.
- La facture commerciale douanière (CCI) est le document requis qui garantit un dédouanement efficace. Elle fournit tous les renseignements de douane nécessaires.
- Les documents pour l’ALENA, FDA2877 et FCC740, peuvent être choisis dans la Grille de description ci-dessus.
- D’autres documents pour les douanes peuvent être téléchargés en cliquant sur le lien : « Cliquez sur ce lien pour sélectionner les documents de douane non listés.»
- Pour obtenir de plus amples renseignements sur les documents douaniers, veuillez consulter le Centre de documents douaniers de Purolator International
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Information pour le dédouanement
Facturer Droits de douane à :
- Vous devez choisir si l'expéditeur, le destinataire ou l’acheteur du colis sera facturé pour les droits de douane.
- Si vous choisissez Acheteur, assurez-vous que les coordonnées de l’acheteur sont correctes en cliquant sur le lien « Modifier » ou en choisissant un contact dans votre carnet d’adresses.
- Si les frais pour l'envoi sont portés à une carte de crédit, l'option de "facturation à l'expéditeur pour les droits de douanes" n'est pas disponible.
- Si vous sélectionnez Expéditeur, assurez-vous que le nom et le numéro de téléphone pour la personne-ressource de l'expéditeur soient corrects.
Relation commerciale
- L’expéditeur et le destinataire ont-ils une relation d’affaires? (p. ex. envois expédiés entre la compagnie mère et une succursale)
Type d'importation/d'exportation
Les douanes devront savoir si les marchandises resteront de manière permanente dans le pays de destination pour y être utilisées, ou s’il s’agit d’un engagement temporaire. Vous devez choisir l'une des catégories suivantes:
- Permanent – les articles sont destinés à rester dans le pays de destination de façon permanente afin d’y être utilisés.
- Temporaire - les marchandises sont expédiées pour une utilisation temporaire et seront retournées après un certain temps (remarque : des droits et des taxes peuvent néanmoins être imposés sur l’envoi).
- Réparation/Retour - les marchandises sont soit envoyées à la destination pour être réparées et ensuite être réacheminées à l'expéditeur, soit sont retournées à leur point d'origine.
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Courtier
Pour les envois expédiés par le service Purolator RoutierMC vers les é.-U., vous devez choisir un courtier en douane préférentiel dans la liste fournie dans le menu déroulant. Si vous n’avez pas de courtier en douane préférentiel, sélectionnez « UPS ».
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